Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SELAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEMPUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELAS domicilié(e) Parc des Barbanniers - 3/5 Place du Village, 92632 GENNEVILLIERS (dossier no 2019061) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. domicilié(e) (dossier no 2019061) - France.
La marque TEMPUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEMPUTEL est expirée depuis le 27 mai 2003.
SELAS a également déposé les autres marques suivantes : RADIATROL , Mobitherm
SELAS S.A. - Parc des Barbanniers - 3/5 Place du Village, 92632 GENNEVILLIERS (dossier no 2019061) - France
BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - (dossier no 2019061) - France
Renouvellement sans limitation le 19 mai 1993 n°2019061 - Publication au BOPI 1993-05-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Inscription - Changement d'adresse n°8701 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) et électro-techniques, en particulier résistances électriques, appareils et instruments électroniques, en particulier micro-ordinateurs;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), en particulier de contrôle du chauffage et de la température, de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, en particulier panneaux radiants et enceintes de chauffage, installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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